Marque expirée - Marque en non vigueur

Real BiO CHOCOLAT
SARL REAL.COM

Numéro de dépôt :
3552156
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2018
Real BiO CHOCOLAT de REAL.COM

Présentation de la marque Real BiO CHOCOLAT

Déposée le 28 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REAL.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Real BiO CHOCOLAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REAL.COM domicilié(e) 16, rue Jean-Jaurès, Zone Artigueloube,47550 BOÉ - 47550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 080 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL REAL.COM domicilié(e) 16, rue Jean-Jaurès, Zone Artigueloube,47550 BOÉ - 47550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Real BiO CHOCOLAT est expirée depuis le 28 janvier 2018.

REAL.COM a également déposé les autres marques suivantes : REAL CHOCOLAT


SARL REAL.COM - 16, rue Jean-Jaurès, Zone Artigueloube,47550 BOÉ - 47550 - France - SIREN 454080045


SARL REAL.COM - 16, rue Jean-Jaurès, Zone Artigueloube,47550 BOÉ - 47550 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

“ Cacao, café, sucre, patisserie, confiserie, biscuits, gâteaux, sucreries, chocolat, boisson à base de cacao de thé ou de chocolat, tous les produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaboré à partir de produits qui en sont issus ”.